Bienvenue sur le site web de THERON EV INC. Veuillez lire attentivement les modalités suivantes avant d'utiliser le site Web (ci-après appelé le « Site Web », « Theron », « Nous », « Notre » ou « Nos »). L’utilisation du Site Web vous est offerte à condition que vous acceptiez sans modification les termes, conditions et avis contenus dans le présent document (les « Conditions »).
1.1 Le Site Web vous permet d’afficher sur votre ordinateur, d’imprimer, de télécharger et d’utiliser les textes, les vidéos, le contenu audio et tout autre contenu auquel vous avez accès sur notre Site Web (les « Services »). Les utilisateurs finaux du Site Web seront ci-après désignés par les termes « Vous », « Votre » ou « Utilisateurs ».
1.2. Veuillez lire attentivement l'intégralité des présentes Conditions avant de les accepter et d’utiliser le Site Web. Lorsque vous entreprenez une quelconque activité sur le Site Web, vous vous engagez à accepter les présentes Conditions.
1.3 En utilisant ce Site Web, vous êtes réputé avoir lu et accepté les Conditions énoncées dans le présent document. Les documents annexes et les liens mentionnés sont acceptés conjointement avec les présentes Conditions. Vous acceptez de n'utiliser le Site Web qu'en stricte interprétation et acceptation de ces Conditions, et toute action ou engagement pris sans tenir compte de ces Conditions sera à vos propres risques. En accédant à ce Site Web, vous indiquez votre compréhension, votre accord et votre acceptation de la limitation de responsabilité de THERON à l’article 8 et de l'intégralité des Conditions générales contenues dans le présent document.
1.4 Le Site Web est destiné à être utilisé au Canada. Bien qu’il puisse être accessible, certains éléments des Site Web peuvent ne pas être disponibles pour vous lorsque vous êtes en dehors du Canada, comme déterminé par Nous à notre seule et entière discrétion.
2.1. Vous ne pouvez utiliser le Site Web et les Services uniquement en conformité avec les présentes Conditions et toutes les lois, règles et réglementations locales, étatiques, nationales et internationales applicables.
2.2. Tous les éléments que contient le Site Web sont présentés pour votre usage personnel à des fins non commerciales. Il est interdit d'utiliser les éléments du Site Web à des fins commerciales ou publicitaires sans Notre permission.
3.1. Lorsque l’accès à un ou des Services nécessite un identifiant de connexion, Vous vous connecterez par le biais de votre propre compte, n'utiliserez pas le compte d'autres personnes et n'interférerez pas avec nos Services ou n'essayerez pas d'y accéder en utilisant une méthode autre que l'interface et les instructions que nous fournissons.
3.2. Vous utiliserez les Services fournis par Notre Site Web et nos sites affiliés, à des fins légitimes uniquement et vous respecterez toutes les lois et réglementations applicables lors de l'utilisation du Site Web.
3.3. Vous vous engagez à ne pas publier ou transmettre d'informations, de logiciels ou d'autres éléments qui violent ou enfreignent les droits d'autrui, y compris des éléments qui constituent une atteinte à la vie privée ou aux droits de publicité ou qui sont protégés par des droits d'auteur, des marques de commerce ou d'autres droits de propriété, ou des œuvres dérivées à cet égard, sans avoir obtenu au préalable l'autorisation du propriétaire ou du détenteur des droits.
3.4. Vous fournirez des informations authentiques et véridiques dans tous les cas où ces informations vous seront demandées. Nous nous réservons le droit de confirmer et de valider les informations et autres détails fournis par Vous à tout moment. Si, après confirmation, Vos informations s'avèrent fausses (en tout ou en partie), Nous avons le droit, à notre seule discrétion, de rejeter l'enregistrement et de vous interdire d'utiliser les services de notre site web et/ou d'autres sites web affiliés, sans aucune notification préalable.
3.5. Sauf dans les cas permis par la loi, Vous acceptez de ne pas modifier le Site Web ou toute composante de celui-ci, de ne pas désassembler ou décompiler le Site Web ou de ne pas dériver le code source du Site Web, de ne pas faire de l'ingénierie inverse sur le Site Web, de ne pas fusionner le Site Web avec ou dans un autre produit ou un autre Site Web, ou de ne pas créer de travaux dérivés basés sur le Site Web.
3.6. Vous utiliserez les Services et le Site Web sans intention malicieuse et Vous acceptez de ne pas violer la sécurité du Site Web par le biais d'un accès non autorisé, du contournement des outils de cryptage ou autres outils de sécurité, de l'exploration de données ou de l'interférence avec tout hôte, utilisateur ou réseau.
3.7. Vous acceptez de ne pas faire de copies du Site Web, en tout ou en partie, sauf à des fins de sauvegarde, d'archivage ou de remplacement de la copie originale dans le cas où elle serait détruite ou défectueuse.
3.8. Vous acceptez de ne pas copier, adapter, modifier, supprimer ou traduire les documents écrits accompagnant le Site Web de quelque manière que ce soit et à quelque fin que ce soit, ni d’y inclure/rattacher tout contenu dans tout produit que vous créez ou distribuez ou de copier ce contenu dans votre site Web ou dans tout autre site Web.
3.9. Vous acceptez que, bien que le Site Web et le contenu fournissent de l'information concernant les produits et services offerts par THERON, aucune partie du Site Web ou du contenu ne constitue une offre pour la vente des produits ou la fourniture de services, étant entendu que toute telle vente ou fourniture de produits et services sera assujettie à une entente contractuelle distincte. Aucune modalité ou condition contractuelle communiquée par vous par l'entremise du Site Web ne fera partie du contrat pour l'achat ou la fourniture de produits et services sauf si elles y sont intégrées expressément.
4.1. Le Site Web, les autres plateformes, ainsi que les informations et les éléments qu'ils contiennent, sont Notre propriété et/ou celle de nos fournisseurs de licence, et sont protégés contre la copie et la diffusion non autorisées par la loi sur le droit d'auteur, la loi sur les marques, les conventions internationales et d'autres lois sur la propriété intellectuelle. Tous nos noms de produits, nos logos ou ceux des tierces parties sont des marques commerciales ou des marques déposées. Aucun élément contenu dans le Site Web ne doit être interprété comme accordant, par implication, estoppel ou autre, une licence ou un droit d'utilisation du Site Web ou de tout matériel affiché sur le Site Web, par le biais d'un cadrage ou autre, sauf : (a) comme expressément autorisé par les présentes conditions générales ; ou (b) avec notre consentement écrit préalable. L'utilisateur ne doit pas tenter de passer outre ou de contourner les règles ou restrictions d'utilisation du Site Web.
4.2. Sauf en conformité des présentes ou si nous vous l'accordons expressément par écrit, nous ne vous accordons aucun autre droit ou licence, exprès ou implicite, sur les Services, notre contenu ou nos droits de propriété intellectuelle.
4.3. Sous réserve des droits limités expressément accordés par les présentes, Nous nous réservons tous les droits, titres et intérêts relatifs au Site Web et aux Services, y compris tous les droits de propriété intellectuelle connexes. Aucun droit n'est accordé à l'utilisateur dans les présentes conditions autres que ceux expressément décrits dans les présentes conditions.
5.1. L'utilisateur garantit et déclare que toutes les obligations décrites dans le présent document sont légales, valides, contraignantes et applicables en droit à l'utilisateur.
5.2. L'Utilisateur s'engage à assurer, à tout moment, le respect de toutes les exigences applicables à son activité et aux fins des présentes Conditions, y compris, mais sans s'y limiter, les droits de propriété intellectuelle, les différentes taxes, les droits d'accise et d'importation, etc. Il déclare et confirme en outre qu'il s'est acquitté et continuera à s'acquitter de toutes ses obligations envers les autorités statutaires.
5.3. L'Utilisateur reconnaît à ce que des clauses de non-responsabilité et des conditions d'utilisation appropriées sur le Site Web soient imposées par THERON.
5.4. L'Utilisateur s'engage à ce que l'utilisation de Nos Services ne donne pas la propriété des droits de propriété intellectuelle de Nos services ou du contenu auquel vous accédez. Les présentes Conditions ne vous donnent pas le droit d'utiliser les marques ou les logos utilisés dans nos Services. De plus, ne supprimez pas, ne masquez pas et ne modifiez pas les avis juridiques affichés dans nos services ou avec eux.
5.5. L'Utilisateur s'engage à suivre toute politique mise à sa disposition dans le cadre des Services.
6.1. Notre Service peut contenir des liens vers des sites Web ou des services tiers qui ne sont pas détenus ou contrôlés par Nous. Nous n'avons aucun contrôle sur, et n'assumons aucune responsabilité pour, le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques de tout site web ou service tiers. Les opinions exprimées ou le matériel apparaissant sur ces sites Web ne sont pas nécessairement partagés ou approuvés par nous et ne doivent pas être considérés comme l'éditeur de ces opinions ou de ce matériel. Veuillez noter que nous ne sommes pas responsables des pratiques de confidentialité ou du contenu de ces sites. Nous encourageons nos utilisateurs à être attentifs lorsqu'ils quittent notre site et à lire les déclarations de confidentialité de ces sites.
6.2. Vous devez évaluer la sécurité et la fiabilité de tout autre site lié ou accessible par ce site avant de leur divulguer toute information personnelle. Nous n'accepterons aucune responsabilité pour toute perte ou tout dommage, de quelque manière que ce soit, quelle qu'en soit la cause, résultant de votre divulgation d'informations personnelles à des tiers.
6.3. Vous reconnaissez et acceptez en outre que THERON ne peut être tenue responsable, directement ou indirectement, de tout dommage ou perte causé ou prétendument causé par ou en relation avec l'utilisation ou la confiance accordée à tout contenu, bien ou service disponible sur ou par le biais de ces sites web ou services.
7.1. Par la présente, Vous acceptez le site web "en l'état" et "tel que disponible" et Vous libérez et renoncez expressément à toute réclamation à notre endroit, nos filiales, dirigeants, agents, concédants de licence, co-partenaires ou autres partenaires, et employés de toute responsabilité pour les réclamations, dommages (réels et/ou consécutifs), coûts et dépenses (y compris les coûts de litige et les honoraires d'avocat) de toute sorte et nature, découlant de ou liés de quelque manière que ce soit à votre utilisation du Site Web et des Services. Vous comprenez que tout fait relatif à toute question couverte par la présente décharge peut s'avérer différent de ce que vous croyez actuellement être vrai et vous acceptez et assumez le risque de telles différences de fait possibles. En outre, vous renoncez expressément à tous les droits et avantages que vous pourriez avoir en vertu de toute autre loi étatique ou fédérale ou de tout principe de common law d'effet similaire, dans toute la mesure permise par la loi.
8.1. Il est expressément convenu par l'Utilisateur que THERON ne sera en aucun cas responsable des pertes ou dommages subis par l'Utilisateur ou toute autre partie, quelle qu'elle soit, découlant des présentes Conditions et de votre utilisation du Site Web et des Services.
8.2. L'Utilisateur accepte et reconnaît qu'il sera le seul responsable de toutes les réclamations, dommages ou allégations découlant des Services par le biais du Site Web et qu'il tiendra THERON exonérée et indemnisée de toutes ces réclamations et dommages. En outre, THERON ne peut être tenue responsable de toute réclamation ou de tout dommage résultant d'une négligence, d'une mauvaise conduite ou d'une fausse déclaration de la part de l'Utilisateur ou de l'un de ses représentants.
8.3. THERON ne sera en aucun cas responsable envers l'Utilisateur de la perte et/ou de la perte anticipée de bénéfices, ou de tout dommage direct ou indirect, accessoire, consécutif, spécial ou exemplaire découlant de l'objet des présentes Conditions, quel que soit le type de réclamation et même si l'Utilisateur a été informé de la possibilité de tels dommages, tels que, mais sans s'y limiter, la perte de revenus ou de bénéfices anticipés ou la perte d'activité, à moins que cette perte ou ce dommage ne soit prouvé par l'Utilisateur comme ayant été délibérément causé par THERON.
8.4. Vous reconnaissez et acceptez par la présente que les limitations contenues dans cette clause sont raisonnables à la lumière de toutes les circonstances.
9.1. Vous acceptez d'indemniser et de maintenir THERON indemne de toutes les réclamations/pertes (y compris les frais d'avocat pour la défense/poursuite de tout cas) qui pourraient survenir contre THERON en raison d'actes/omissions de la part de l'Utilisateur dans le cadre de l’utilisation du Site Web ou des Services. Pour fins de clarification, l'Utilisateur tiendra indemne THERON, ses partenaires, ses dirigeants, ses employés, ses représentants et ses agents de toutes les pertes, dommages, réclamations, poursuites, procédures judiciaires et autres découlant de ou en relation avec toute réclamation, y compris, mais sans s'y limiter, les réclamations pour toute violation de tout droit de propriété intellectuelle ou de tout autre droit d'un tiers ou de la loi, la violation de toute garantie, représentation ou engagement de l'Utilisateur ou en relation avec le non-respect de toute obligation en vertu des présentes Conditions. La présente clause survivra à la résiliation ou à l'expiration des présentes Conditions ou accord conclu entre les parties.
10.1. Nous nous réservons, à notre seule discrétion et sans engager notre responsabilité, le droit d'annuler, de résilier, de restreindre ou de suspendre votre accès au Service ou de supprimer votre compte enregistré et toute information ou profil(s) d'utilisateur associé(s) à ce compte si nous avons des motifs raisonnables de croire que vous avez violé ou violerez les présentes Conditions et/ou toute loi applicable.
10.2. Les présentes Conditions peuvent être résiliées par THERON si l'Utilisateur est en infraction avec les droits de tiers, y compris les droits de propriété intellectuelle.
10.3. Les présentes Conditions peuvent également être résiliées sans raison par THERON (30) jours après qu’un avis à cet effet ait été affiché sur le Site Web.
10.4. Une telle annulation, résiliation, restriction, suspension ou suppression s'ajoute à tous les droits et recours dont nous disposons en vertu des présentes Conditions ou de toute loi applicable, et ne les remplace pas. Pour plus de certitude, toutes les indemnisations, garanties et limitations de responsabilité en vertu des présentes Conditions survivront à toute résiliation, annulation, restriction, suspension ou suppression.
10.5. En cas de résiliation/expiration des présentes Conditions, THERON pourra retirer et interrompre en tout ou en partie les Services fournis à l'Utilisateur sur son Site Web. THERON ne sera pas responsable des pertes ou dommages directs, indirects ou sans conséquence subis par l'Utilisateur en vertu de la résiliation des Conditions ou des Services.
11.1. Les présentes Conditions seront interprétées et régies par les lois en vigueur dans la province de Québec, sans référence à ses principes de conflit de lois. Par les présentes, vous acceptez irrévocablement de vous soumettre à la juridiction exclusive des tribunaux de la province de Québec, excluant ainsi toute autre juridiction applicable, et de renoncer à toute objection fondée sur le lieu. Nous ne faisons aucune représentation ou garantie que le Service est approprié ou disponible pour une utilisation à tout endroit à l'extérieur du Canada.
11.2. L'Utilisateur se soumet à la compétence exclusive des tribunaux du district de Saint-Maurice - Secteur Shawinigan pour l'exécution des présentes Conditions ou de toute sentence ou décision arbitrale découlant des présentes Conditions.
12.1. Sauf indication contraire explicite, tout avis donné à THERON doit être transmis par courriel à info@theron-ev.com ou par courrier à l’adresse 702 Rue Notre Dame E, 25 C, Trois-Rivières, QC G8T 4H9. Tout avis donné à l'Utilisateur sera envoyé à l'adresse électronique fournie par l'Utilisateur à THERON au moment de l'inscription ou à l'adresse postale fournie par l'Utilisateur à THERON.
13.1. THERON peut à tout moment, à sa seule discrétion, modifier les présentes Conditions, et ces modifications (i) seront reflétées sur le Site Web; (ii) prendront effet trente (30) jours de calendrier après leur publication sur le Site Web; (iii) ne s'appliqueront pas rétroactivement; et (iv) ne s'appliqueront pas aux litiges survenus avant la date d'entrée en vigueur de ladite modification.
13.2. L'utilisateur accepte d'être lié par de telles modifications et comprend l'importance de consulter régulièrement les présentes Conditions telles qu'elles sont mises à jour sur le Site Web afin de maintenir à jour sa liste et ses coordonnées.
13.3. Nonobstant toute disposition contraire dans les présentes, THERON se réserve le droit, à tout moment et de temps à autre, de changer, altérer, modifier ou interrompre le Site Web (ou toute partie de celui-ci) avec ou sans préavis. L'Utilisateur accepte que THERON n'ait aucune responsabilité envers l'Utilisateur ou un tiers en cas de changement, d'altération, de modification, de suspension, d'interruption ou d'amendement du Site Web
14.1. S'il s'avère qu'un paragraphe ou une section particulière des présentes Conditions n'est pas exécutoire, cela n'affectera pas les autres paragraphes ou sections.
14.2. Si vous ne vous conformez pas aux présentes Conditions, et que THERON n'agit pas immédiatement, l'Utilisateur reconnaît que THERON ne renonce pas aux droits ou actions qu'elle peut avoir.
15.1. Pour toute autre clarification de Nos Conditions, veuillez Nous écrire à l'adresse suivante info@theron-ev.com.
Septembre, 19, 2023
Inscrivez-vous et soyez à l’affût de toutes les nouveautés concernant Theron EV.
M'inscrireTheron EV est un fabricant canadien de véhicules hors-routes électriques. Nous façonnons l'avenir de la mobilité en alliant robustesse, performance, adaptabilité et engagement envers un monde sans énergie fossile. En choisissant Theron et le Reever, vous optez pour une mobilité électrique innovante, prête à relever les défis actuels et à anticiper les besoins futurs.
